Martine Husson

De: Martine HUSSON
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Martine HUSSON
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseure titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Roche-sur-Yon"
JORFTEXT000041506954(source JORF)
désignation
31 Janvier 202031/01/2020
De: Martine Husson
lettres, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
64 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200069A(source BOEN)
nomination
22 Mars 201222/03/2012
De: Martine Husson
lettres, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2012
MENH1200024A(source BOEN)
promotion
02 Février 201202/02/2012
De: Husson (Martine)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2007-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000000277567(source JORF)
titularisation
27 Septembre 200727/09/2007